COMITE DES FETES DE POUILLY SUR SAONE Dissoute Pouilly-sur-Saône Comités des fêtes W211000541 Créée en 1999 Cette association est dissoute depuis le 2018-01-29. ORGANISATION DE FETES
Données officielles Sources / RNA Siège Pouilly-sur-Saône (21250) Identifiants RNAW211000541 HIST.9900096 Historique Créée le 22/12/1999, dernière déclaration le 10/09/2018 5 évènements 22/12/1999 Création 15/01/2000 Publication au Journal Officiel 29/01/2018 Dissolution 10/09/2018 Dernière déclaration 20/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.