ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NOTRE DAME DE POUILLY-EN-AUXOIS

Active Pouilly-en-Auxois 1986-03-17
M

Mission

SOUTENIR LA VIE DE L'ECOLE, REPRESENTER LES FAMILLES AUPRES DES PERSONNES CHARGEES DU FONCTIONNEMENT ET DE LA GESTION DE L'ECOLE, AGIR EN FAVEUR DE LA LIBERTE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA QUALITE DE L'EDUCATION LIBRE

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Pouilly-en-Auxois (21320)

Associations de Pouilly-en-Auxois

Siège INSEE

RUE DOCTEUR CHAUVEAU, 21320 POUILLY-EN-AUXOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W211000436
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528694375
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
8600018
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 211S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr