PAGNY SAONE MEDITERRANNEE

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2006-12-08

Projet porté

EFFECTUER DES ETUDES, MENER DES ACTIONS POUR FAVORISER L'AMENAGEMENT DE LA SAONE POUR LE TRAFIC FLUVIAL, LA MISE EN VALEUR DE LA RIVIERE, LE DEVELOPPEMENT D'UNE CAPACITE DE TRANSBORDEMENT MULTIMODAL AU NORD DE BEAUNE ET L'ACHEVEMENT DU TECHNIPORT DE PAGNY VAL DE SAONE COMME TERMINAL MULTIMODAL

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• association à but commercial, développement économique - Les associations de ce domaine dans le département

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 08/12/1997 - Création de l'association
• 07/01/1998 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 08/12/2006 - Déclaration de dissolution de l'association
• 12/02/2007 - Dernière déclaration en date de l'association
• 03/04/2007 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W211000393

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9700098

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 211S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun