Mission
APPORTER SON CONCOURS A LA RECONNAISSANCE ET A LA TRANSMISSION DE LA MEMOIRE DU SERVICE DES GARDES SUISSES AYANT SERVI EN FRANCE ET NOTAMMENT AU SACRIFICE DE CERTAINS DES LEURS EN AOUT ET SEPTEMBRE 1792 LE TRAVAIL DE L'ASSOCIATION POURRA ENTRAINER L'ATTRIBUTION DE LOCAUX CETTE ASSOCIATION POURRA DETENIR ACQUERIR VENDRE OU PRENDRE EN LOCATION TOUSIMMEUBLES AUX FINS CI-DESSUS INDIQUES LA DUREE DE L'ASSOCIATION EST ILLIMITEE
Domaines
- associations de militaires, amicales, associations de conscrits 👉 Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
Commune & Contact
Commune
Beaune (21200)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Activité
associations de militaires, amicales, associations de conscrits
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr