Mission
DE FAIRE RECONNAITRE PAR L'IMMEUBLE DIANA ET PAR L'URBANISATION CORALMARTOUTES DEUX A CALA CORRAL A IBIZA ,BALEARES,ESPAGNE,L'APPARTEMENT DIANA 43 COMME UNE ENTITE ASSIMILEE A UN APPARTEMENT EN TOUTE PROPRIETE SACHANT QUE SON ACQUISITION A ETE FAITE EN MULTIPROPRIETE PAR CINQPROPRIETAIRES AUTONOMES (REPRESENTES PAR MONSIEUR ET/OU MADAME AYANT CHACUN SA PERIODE ANNUELLE DUMENT ENREGISTREE AU REGISTRE DE LA PROPRIETE DE SAN JOSE BALEARES
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Commune & Contact
Commune
Pouilly-en-Auxois (21320)Associations de Pouilly-en-Auxois
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 595P
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr