COMITE DES FETES Active Créancey Comités des fêtes W211000253 Créée en 1990 GERER LE COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE CREANCEY Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Créancey (21320) Identifiants RNAW211000253 HIST.9000006 Historique Créée le 22/01/1990, dernière déclaration le 12/03/2025 4 évènements 22/01/1990 Création 14/03/1990 Publication au Journal Officiel 12/03/2025 Dernière déclaration 11/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.