COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL INTERCOMMUNAL

Dissoute Beaune 1974-03-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-12-08.

promouvoir et mettre en oeuvre toutes initiatives ayant pour objet d'apporter sur le plan social une aide aux agents concernés et contribuer à resserrer les liens d'amitié et de solidarité entre les membres du personnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beaune (21200)

Associations de Beaune

Siège INSEE

15 RUE GASTON ROUPNEL, 21200 BEAUNE

Contact

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Identifiants

RNA
W211000085
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528694557
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
7400013
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 211S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.