COMITE D'INTERET LOCAL DE BAUBIGNY

Active Baubigny 1997-03-11
M

Mission

PROPOSER ET DISCUTER SUIVANT LES REGLES DE DROIT TOUTES QUESTIONS RELATIVES AUX PROJETS QUI MENACENT LE SITE, L'ENVIRONNEMENT ET LA QUALITE DE VIE DES HABITANTS DE BAUBIGNY

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Baubigny (21340)

Associations de Baubigny

Contact

#

Identifiants

RNA
W211000031
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9700022
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr