ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA PROTECTION DE LA VALLEE DE LA DIEGE

Active Ussel 2000-04-17
M

Mission

Surveillance et étude du projet de contournement routier de l'agglomération d'USSEL et de son raccordement à l'A89, entre le Moulin du Pontabourg, commune d'Ussel, et le pont de Chaveroche, commune de Chaveroche, afin d'éviter et prévenir toute dénaturation ou pollution du site naturel de la vallée de la Diège et de ses environs(...) protection et conservation, par tous les moyens autorisés par les lois et réglements, du site naturel de la vallée de la Diège et de ses environs.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ussel (19200)

Associations de Ussel

Contact

#

Identifiants

RNA
W193000111
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2884
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 193S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr