ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC Active Argentat-sur-Dordogne Multisports scolaire W192006047 Créée en 1997 pratique du sport scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Argentat-sur-Dordogne (19400) Identifiants RNAW192006047 HIST.0192000098 Anciennes informations Historique Créée le 24/03/1997, dernière déclaration le 28/03/2023 4 évènements 29/10/1986 Publication au Journal Officiel 24/03/1997 Création 28/03/2023 Dernière déclaration 18/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.