CERCLE DE CHASSE DU GROUPEMENT FORESTIER DE SEXCLES Active Sexcles Chasse W192001992 Créée en 1999 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sexcles (19430) Identifiants RNAW192001992 HIST.2135 Historique Créée le 01/12/1999, dernière déclaration le 15/09/2020 4 évènements 20/03/1999 Publication au Journal Officiel 01/12/1999 Création 15/09/2020 Dernière déclaration 23/09/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationrécépissé du 12 octobre 2017 annulé erreur d'association. Il s'agit du groupement forestier de Sexcles qui est une ASL Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.