GAULE DE LA MARONNE

Active Sexcles 1938-10-18
M

Mission

détenir des lots de pêche sur le domaine de l'Etat, du département, des communes, ou de riverains groupés ou non en associations syndicales; participer à la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux ainsi qu'à la destruction des animaux nuisibles; organiser la surveillance et l'exploitation de ses lots de pêche; effectuer sous réserve des autorisations nécessaires, tous les travaux de mise en valeur pisicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sexcles (19430)

Associations de Sexcles

Contact

#

Identifiants

RNA
W192001141
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
215
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 192P

Observation : Titre lors de création "La truite du Vergnarel et du Perret" modifié en 1941 pour devenir "gaule de la Maronne"

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr