Mission
renforcer les liens existants entre la fédération vacances PTT et les comités d'oeuvres sociales adhérents, il est crée une charte de partenariat et solidarité qui définit les droits et devoirs des deux parties afin d'assurer la perennité et l'activité de chaque partenaire
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Tulle Agglo
Commune & Contact
Commune
Tulle (19000)Siège INSEE
46 RUE MAURICE CAQUOT, 19000 TULLEContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 192P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr