COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA CORREZE

Active Tulle 1974-03-04
M

Mission

De rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles du personnel des Collectivités territoriales de leurs Etablissements publics et d'intervenir au titre de son fonds social ; de contribuer par des moyens appropriés au développement et à la création d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés ; de recevoir les participations financières des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tulle (19000)

Associations de Tulle

Siège INSEE

CHAMPEAU, 19000 TULLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W192000450
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
338147028
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
82
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 192P

Activité

interventions sociales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr