ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES (APE) SAINT-VIANCE Active Saint-Viance Parents d'élèves W191002389 Créée en 1977 parents d'eleves. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Viance (19240) Identifiants RNAW191002389 HIST.0191001621 Anciennes informations Historique Créée le 04/07/1977, dernière déclaration le 22/09/2024 4 évènements 04/07/1977 Création 19/07/1977 Publication au Journal Officiel 22/09/2024 Dernière déclaration 24/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.