BRANCEILLES:PATRIMOINE, ARTS ET CULTURE

Active Branceilles 2013-11-04
M

Mission

préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine public de la commune de Branceilles, et le cas échéant du patrimoine privé, en coordination étroite avec les propriétaires et les autorités compétentes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Branceilles (19500)

Associations de Branceilles

Siège INSEE

19500 BRANCEILLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W191002304
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800013757
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 191S

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr