AMICALE DES ANCIENS DU 9EME REGIMENT DE ZOUAVES Dissoute Brive-la-Gaillarde Anciens combattants W191001428 Créée en 1947 Cette association est dissoute depuis le 2010-12-05. anciens combattants
Données officielles Sources / RNA Siège Brive-la-Gaillarde (19100) Identifiants RNAW191001428 HIST.0191000531 Historique Créée le 01/01/1947, dernière déclaration le 05/12/2010 5 évènements 01/01/1947 Création 08/01/1947 Publication au Journal Officiel 05/12/2010 Dernière déclaration 05/12/2010 Dissolution 18/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.