ETINCELLE BRANCEILLAISE Active Branceilles Loisirs Spectacle vivant W191001292 449447333 Créée en 1926 Pratique de la musique Contact WEBetincellebranceillaise.frmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Branceilles Siège Branceilles (19500) CLAVAL, 19500 BRANCEILLES Identifiants RNAW191001292 SIREN449447333 HIST.0191000164 Historique Créée le 09/08/1926, dernière déclaration le 14/01/2022 5 évènements 08/07/1926 Enregistrement INSEE 09/08/1926 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 14/01/2022 Dernière déclaration 21/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Spectacle vivant Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Spectacle vivant NAF 90.01ZArts du spectacle vivant Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Branceilles : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi.