COMITE TERRITORIAL DE RUGBY DU LIMOUSIN DE LA FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY Dissoute Brive-la-Gaillarde Sport Rugby W191001281 Créée en 1951 Cette association est dissoute depuis le 2018-06-09. Rugby
Données officielles Sources / RNA Siège Brive-la-Gaillarde (19100) Identifiants RNAW191001281 HIST.0191001062 Historique Créée le 08/01/1951, dernière déclaration le 10/07/2018 5 évènements 08/01/1951 Création 17/11/1966 Publication au Journal Officiel 09/06/2018 Dissolution 10/07/2018 Dernière déclaration 27/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Rugby Sport 011000Sports, activités de plein air Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.