ASSOCIATION DU FOUR A PAIN DE CRUAT Active Végennes Monuments historiques W191001208 Créée en 1993 Sauvegarde du patrimoine. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Végennes (19120) Identifiants RNAW191001208 HIST.0191003210 Historique Créée le 23/08/1993, dernière déclaration le 13/10/2008 3 évènements 23/08/1993 Création 13/10/2008 Dernière déclaration 05/11/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.