COMITE DES FETES DE SAINT ROBERT Active Saint-Robert Comités des fêtes W191001150 511661076 Créée en 1965 organisation de fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Robert (19310) MAIRIE, 19310 SAINT-ROBERT Identifiants RNAW191001150 SIREN511661076 HIST.992 Historique Créée le 23/06/1965, dernière déclaration le 06/06/2024 5 évènements 01/01/1965 Enregistrement INSEE 01/01/1965 Dernier évènement INSEE 23/06/1965 Création 06/06/2024 Dernière déclaration 07/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.