SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE SAINT-BONNET-L'ENFANTIER Active Saint-Bonnet-l'Enfantier Chasse W191001088 Créée en 1979 Chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Bonnet-l'Enfantier (19410) Identifiants RNAW191001088 HIST.0191001799 Historique Créée le 21/10/1979, dernière déclaration le 23/05/2019 4 évènements 21/10/1979 Création 04/12/1979 Publication au Journal Officiel 23/05/2019 Dernière déclaration 25/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.