CLUB DES ARTS ET DES LETTRES DU PAYS DE BRIVE Active Brive-la-Gaillarde Culture Littérature W191000957 Créée en 1991 Artistique. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brive-la-Gaillarde (19100) Identifiants RNAW191000957 HIST.0191002930 Historique Créée le 04/02/1991, dernière déclaration le 23/01/2008 4 évènements 04/02/1991 Création 27/02/1991 Publication au Journal Officiel 23/01/2008 Dernière déclaration 08/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Littérature Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Littérature 006010expression écrite, littérature, poésie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.