SOCIÉTÉ COMMUNALE DES CHASSEURS DE SAINT-ROBERT Active Saint-Robert Chasse W191000882 Créée en 1953 Chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Robert (19310) Identifiants RNAW191000882 HIST.0191000320 Historique Créée le 14/12/1953, dernière déclaration le 23/07/2024 4 évènements 14/12/1953 Création 31/12/1953 Publication au Journal Officiel 23/07/2024 Dernière déclaration 26/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationLe titre a changé depuis 1953 (J.O. du 31/12/1953 N° 1819) mais pas rectifier depuis ce jour Rectification manuellement le 25/07/2024 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.