SOCIÉTÉ COMMUNALE DES CHASSEURS DE SAINT-ROBERT

Active Saint-Robert 1953-12-14
M

Mission

Chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Robert (19310)

Associations de Saint-Robert

Contact

#

Identifiants

RNA
W191000882
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0191000320
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 191S

Observation : Le titre a changé depuis 1953 (J.O. du 31/12/1953 N° 1819) mais pas rectifier depuis ce jour Rectification manuellement le 25/07/2024

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr