COMITE DES FETES D' YSSANDON Active Yssandon Loisirs Comités des fêtes W191000582 538930769 Créée en 1984 Promouvoir et animer les fetes de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Yssandon (19310) BONNEFOND HAUT, 19310 YSSANDON Identifiants RNAW191000582 SIREN538930769 HIST.0191002143 Historique Créée le 20/03/1984, dernière déclaration le 22/07/2014 5 évènements 20/03/1984 Création 25/11/2009 Enregistrement INSEE 25/11/2009 Dernier évènement INSEE 22/07/2014 Dernière déclaration 22/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.