COMITE FNACA DES TROIS COMMUNES (ST-BONNET-L'ENFANTIER, ESTIVAUX, PERPEZAC-LE-NOIR), CANTON DE VIGEOIS Active Perpezac-le-Noir Armée Anciens combattants W191000578 Créée en 1970 Anciens combattants. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Perpezac-le-Noir (19410) Identifiants RNAW191000578 HIST.0191001234 Historique Créée le 12/06/1970, dernière déclaration le 21/01/2014 4 évènements 12/06/1970 Création 14/12/1979 Publication au Journal Officiel 21/01/2014 Dernière déclaration 27/08/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée / Anciens combattants Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.