ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE JULES FERRY DE MALEMORTA Active Malemort-sur-Corrèze Sport Multisports scolaire W191000431 Créée en 1987 Activités sportives et socio- culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Malemort-sur-Corrèze (19360) Identifiants RNAW191000431 HIST.0191002478 Historique Créée le 14/05/1987, dernière déclaration le 19/09/2006 3 évènements 14/05/1987 Création 19/09/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Multisports scolaire Sport 011000Sports, activités de plein air Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.