ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BRIVE-LA-GAILLARDE Active Brive-la-Gaillarde Justice Religion W191000281 Créée en 1955 Culte protestant. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brive-la-Gaillarde (19100) Identifiants RNAW191000281 HIST.0191000739 Historique Créée le 28/06/1955, dernière déclaration le 15/07/2024 4 évènements 28/06/1955 Création 07/07/1955 Publication au Journal Officiel 15/07/2024 Dernière déclaration 25/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Justice / Religion Justice 004000justice Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.