M
Mission
l'ecercice du droit de chasse grace a une gestion rationnelle du patrimoine cynegetique conformement au devoir de chacun de veillera la sauvegarde du patrimoine naturel dans lequel il vit, edicte par l'article 1er de la loi du 10 juillet 1976.
Domaines
- chasse 👉 Berry Grand Sud
@
Commune & Contact
Commune
Vesdun (18360)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W182000971
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0182001465
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 182S
Observation : SITADELE N°1465
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr