SYNDICAT AMICAL DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE BUSSY

Active Bussy 1928-09-29
M

Mission

Exercice du droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bussy (18130)

Associations de Bussy

Contact

#

Identifiants

RNA
W182000665
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0182000139
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 182S

Observation : SITADELE N°139

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr