COMITE DES FETES DE SAINT-MAUR Active Saint-Maur Comités des fêtes W182000589 Créée en 1974 Organiser des festivites dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Maur (18270) Identifiants RNAW182000589 HIST.0182000627 Historique Créée le 13/11/1974, dernière déclaration le 28/06/2022 4 évènements 13/11/1974 Création 13/12/1974 Publication au Journal Officiel 28/06/2022 Dernière déclaration 28/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDDCSPP LE 23-02-2010 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.