TENNIS CLUB D'ORVAL Active Orval Tennis Sport W182000529 Créée en 1984 La pratique du tennis. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orval (18200) Identifiants RNAW182000529 HIST.0182001037 Historique Créée le 09/10/1984, dernière déclaration le 26/10/2023 4 évènements 09/10/1984 Création 30/10/1984 Publication au Journal Officiel 26/10/2023 Dernière déclaration 26/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDDCSPP le 21-01-2010 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.