COMITE DES FETES DE SAINT-GERMAIN-DES-BOIS Active Saint-Germain-des-Bois Comités des fêtes Socioculturel W182000473 Créée en 1965 Organiser des fetes dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Germain-des-Bois (18340) Identifiants RNAW182000473 HIST.0182000334 Historique Créée le 25/08/1965, dernière déclaration le 15/10/2023 4 évènements 25/08/1965 Création 10/09/1965 Publication au Journal Officiel 15/10/2023 Dernière déclaration 15/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSITADELE N°334 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.