COMITE DES FETES : LES ETIEUSOIS EN FETE Active Saint-Pierre-les-Étieux Comités des fêtes W182000050 Créée en 1977 Organiser des fetes dans la commune de saint-pierre les etieux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-les-Étieux (18210) Identifiants RNAW182000050 HIST.0182000727 Historique Créée le 21/12/1977, dernière déclaration le 08/04/2024 4 évènements 21/12/1977 Création 14/01/1978 Publication au Journal Officiel 08/04/2024 Dernière déclaration 08/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSITADELE N°727 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.