ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA SECTION SMS Dissoute Bourges Professions enseignantes W181007581 Créée en 1999 Cette association est dissoute depuis le 2018-10-18. promouvoir la section
Données officielles Sources / RNA Siège Bourges (18000) Identifiants RNAW181007581 HIST.0181007566 Anciennes informations Historique Créée le 20/12/1999, dernière déclaration le 22/10/2018 5 évènements 20/12/1999 Création 15/01/2000 Publication au Journal Officiel 18/10/2018 Dissolution 22/10/2018 Dernière déclaration 06/12/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions enseignantes Professions enseignantes 015010organisation de professions enseignantes, amicales de personnel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.