AMICALE PETANQUE DE BANNAY (DISSOUTE) Dissoute Bannay Pétanque W181002221 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2009-10-15. jeu de petanque
Données officielles Sources / RNA Siège Bannay (18300) Identifiants RNAW181002221 HIST.0181006073 Historique Créée le 02/05/1991, dernière déclaration le 15/10/2009 5 évènements 02/05/1991 Création 02/05/1991 Publication au Journal Officiel 15/10/2009 Dernière déclaration 15/10/2009 Dissolution 20/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.