COMITE DES FETES DE LA CHAPELLE-MONTLINARD Active La Chapelle-Montlinard Comités des fêtes W181001841 Créée en 1971 organisation de fêtes publiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-Montlinard (18140) Identifiants RNAW181001841 HIST.0181003016 Historique Créée le 13/11/1971, dernière déclaration le 23/02/2015 4 évènements 13/11/1971 Création 24/11/1971 Publication au Journal Officiel 23/02/2015 Dernière déclaration 25/02/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.