M
Mission
location ou bien achat de biens fonciers à savoir terres, bois, marais, biens mobiliers et immobiliers pour la chasse sur ces territoires en respectant le cadre du code de l'environnement et assurer une bonne organisation technique de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Vals de Saintonge Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Cherbonnières (17470)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W175001254
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 175S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr