ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE

Active Saint-Hilaire-de-Villefranche 1969-01-14
M

Mission

organisation de la chasse et répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Hilaire-de-Villefranche (17770)

Associations de Saint-Hilaire-de-Villefranche

Siège INSEE

ROUTE DE ST JEAN D' ANGELY, 17770 SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W175001079
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
794740480
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0175000394
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 175S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr