COMITE DES FETES Active Thors Comités des fêtes W175000320 810760918 Créée en 1957 Organisation des fetes publiques dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Thors (17160) MAIRIE, 16170 ROUILLAC Identifiants RNAW175000320 SIREN810760918 HIST.0175000144 Historique Créée le 12/11/1957, dernière déclaration le 17/01/2013 5 évènements 12/11/1957 Création 01/06/2011 Enregistrement INSEE 01/06/2011 Dernier évènement INSEE 17/01/2013 Dernière déclaration 23/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.