ASSOCIATION DES RIVERAINS DU BAS DU PASSAGE MARTELET

Active Les Gonds 2024-05-16
M

Mission

L'administration pour l'achat de parcelles de terrains qui constituent le chemin d'accès aux habitations actuelles et futures, et l'organisation et la réalisation de travaux de trottoirs, de récupérations des eaux de pluies et du revêtement goudronné en enrobé sur voirie et trottoirs, selon cahier des charges de la commune de Les Gonds

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Gonds (17100)

Associations de Les Gonds

Siège INSEE

18 PASSAGE MARTELET, 17100 LES GONDS

Contact

#

Identifiants

RNA
W174007110
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929255420
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 174S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr