ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NANCRAS Active Nancras Loisirs W174006527 Créée en 1969 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nancras (17600) Identifiants RNAW174006527 HIST.0174001552 Anciennes informations Historique Créée le 09/06/1969, dernière déclaration le 31/07/2020 4 évènements 09/06/1969 Création 05/07/1969 Publication au Journal Officiel 31/07/2020 Dernière déclaration 03/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.