BASKET CLUB GÉMOZAC PONS

Active Villars-en-Pons 2018-04-27
M

Mission

cette association a pour objet la pratique et la promotion de l'activité basket-ball et toute activité multisports de loisirs ainsi que la gestion des moyens nécessaires pour leur mise en œuvre ; Elle favorise par la même une pratique sociale conviviale ; Elle s'engage à en respecter les dispositions statutaires et réglementaires ; L'association s'engage à assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense ; Elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, confessionnel ou syndical ; L'association s'interdit toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association et veille au respect des règles déontologiques du sport, définies par le Comité National Olympique et Sportif Français - CNOSF ; Elle s'engage à assurer le fonctionnement démocratique de l'association ; La transparence de sa gestion et l'égal accès des femmes et des hommes à des instances dirigeantes ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Villars-en-Pons (17260)

Associations de Villars-en-Pons

Siège INSEE

10 RUE DE LA RANGEARDERIE, 17260 VILLARS-EN-PONS

Contact

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Identifiants

RNA
W174003213
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
852353408
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 174S

Activité

Basket-ball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr