ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST SULPICE D'ARNOULT

Active Saint-Sulpice-d'Arnoult 1969-04-18
M

Mission

loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage l' education cynegetique de ses membres et en general d'assurer un meilleure organisation technique de la chasse pour per

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sulpice-d'Arnoult (17250)

Associations de Saint-Sulpice-d'Arnoult

Contact

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Identifiants

RNA
W174001682
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0174001532
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 174S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr