ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA CHARENTE ET DE SES AFFLUENTS Active Les Gonds Droits de l'Homme W174001306 Créée en 1983 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Gonds (17100) Identifiants RNAW174001306 HIST.0174002225 Historique Créée le 07/01/1983, dernière déclaration le 27/05/2024 4 évènements 07/01/1983 Création 21/01/1983 Publication au Journal Officiel 27/05/2024 Dernière déclaration 28/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.