ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE NOTRE-DAME DE NAZARETH DE COZES Active Cozes Multisports scolaire Club de sport W174001259 502914518 Créée en 2004 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Cozes (17120) 4 ROUTE DE TALMONT, 17120 COZES Identifiants RNAW174001259 SIREN502914518 HIST.0174003642 Historique Créée le 02/02/2004, dernière déclaration le 30/01/2008 5 évènements 18/09/1997 Enregistrement INSEE 18/09/1997 Dernier évènement INSEE 02/02/2004 Création 30/01/2008 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Club de sport Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.