ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DELA COMMUNE DE COZES Active Cozes Parents d'élèves W174001189 Créée en 1990 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cozes (17120) Identifiants RNAW174001189 HIST.0174002908 Historique Créée le 21/12/1990, dernière déclaration le 31/10/2007 4 évènements 21/12/1990 Création 16/01/1991 Publication au Journal Officiel 31/10/2007 Dernière déclaration 31/10/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.