M
Mission
Promouvoir ttes actions en faveur de l'enfant et de l'adulte handicapes de soutenir ttes initiatives de ce domaine, de creer et de gerer des etblts specialises du secteur sanitaire ou social & tendant a la prevention, l'education, la reeducation
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Coeur de Saintonge
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Gemme (17250)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W174001089
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0174003202
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 174S
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr