ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUSSAC

Active Bussac-sur-Charente 1969-06-30
M

Mission

Bonne organisation technique de la chasse, favoriser developp. gibier & faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses mbres, régulation animaux nuisibles, respect plan chasse & gestion. respect propriétés, cultures & récoltes.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Bussac-sur-Charente (17100)

Associations de Bussac-sur-Charente

Siège INSEE

139 ROUTE DU VAL DE CHARENTE, 17100 BUSSAC-SUR-CHARENTE

Contact

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Identifiants

RNA
W174000794
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513035626
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0174001561
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 174S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr