COMITE DES FETES DE BOUGNEAU Active Bougneau Socioculturel Comités des fêtes W174000427 Créée en 1936 Organiser l'ensemble des réjouissances publiques de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bougneau (17800) Identifiants RNAW174000427 HIST.0174000504 Historique Créée le 04/05/1936, dernière déclaration le 10/12/2019 4 évènements 04/05/1936 Création 20/05/1936 Publication au Journal Officiel 10/12/2019 Dernière déclaration 10/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.